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Chirurgien-dentiste & Formateur

Comment éditer le passeport implantaire et se conformer aux obligations de traçabilité en cabinet dentaire ?

La traçabilité des implants dentaires est une obligation légale pour les chirurgiens-dentistes en France. Le respect de cette réglementation est essentiel pour assurer la sécurité des patients et éviter les sanctions encourues en cas de non-conformité. Dans cet article, nous passons en revue les obligations légales et présentons comment le logiciel CFAO3D répond à ces exigences, facilitant ainsi la vie des praticiens et la sécurité de leurs patients.

Les obligations légales en matière de traçabilité des implants dentaires

Afin d'assurer la traçabilité des dispositifs médicaux tels que les implants dentaires, le Conseil National de l'Ordre des chirurgiens-dentistes (CNOCD) a mis en place le « passeport implantaire » depuis 2010. Ce document doit être remis au patient et conservé dans son dossier médical. Il contient des informations essentielles sur les implants, les greffes et les prothèses supra-implantaires, telles que le modèle de l’implant, le numéro de lot et sa date de pose.

Un nouveau règlement européen sur les dispositifs médicaux a été adopté en avril 2017 avec un échéancier de mise en œuvre dans les cabinets dentaires en juin 2020. Ce passeport implantaire a, depuis, fait l’objet d’une mise à jour intégrant deux informations supplémentaires : la marque de l’implant et un espace réservé au suivi médical délivré par le praticien. Ces deux éléments découlent du décret n°2015-1171 du 22 septembre 2015 portant sur « l’information à délivrer à la personne concernée postérieurement à l’implantation d’un dispositif médical ».

CFAO3D : une solution logicielle pour simplifier la traçabilité des implants dentaires

CFAO3D est un logiciel cloud destiné aux chirurgiens-dentistes français, conçu pour répondre aux obligations légales en matière de traçabilité et de matériovigilance des implants dentaires, mais aussi des dispositifs médicaux sur mesure (DMSM) tels que les couronnes sur implants. Voici comment il facilite la vie des utilisateurs :

Passeport implantaire conforme aux obligations du CNOCD

Le logiciel CFAO3D génère un passeport implantaire numérique conforme aux exigences du CNOCD, incluant les volets "Implant - Chirurgie" (avec greffes) et "Prothèse supra-implantaire" (piliers/attachements). Il est disponible sur abonnement annuel depuis un navigateur web et compatible avec Mac, Windows et tablettes.

Catalogue de plus de 10 000 références d’implants

CFAO3D dispose d'un catalogue exhaustif de plus de 10 000 références d'implants, permettant de sélectionner rapidement et facilement les implants utilisés pour chaque patient. L’intelligence artificielle couplée à vos préférences anticipe vos choix et permet l’ajout de références nouvelles ou plus spécifiques à votre activité.

Sauvegarde des radiographies et photos

Le logiciel permet de stocker les radiographies et photos des implants et des dispositifs médicaux sur mesure (prothèses) pour chaque patient, assurant ainsi une traçabilité complète.

Signature numérique et envoi des passeports implantaires par email

CFAO3D propose la signature numérique des passeports implantaires et leur envoi par email aux patients, assurant ainsi une preuve numérique de l'envoi de ces informations.

Outil d'analyses statistiques

Un outil d'analyse complet est intégré à CFAO3D, permettant de suivre les statistiques par praticien, par marque ou type de prothèse et sur une période définie. Cette fonctionnalité aide les chirurgiens-dentistes à optimiser et comprendre leur activité implantaire et CFAO.

Le mot de la fin

La traçabilité des implants dentaires est une obligation légale pour les chirurgiens-dentistes en France. Le logiciel CFAO3D facilite grandement le respect de cette réglementation en proposant une solution complète et simple d'utilisation. Avec ses nombreuses fonctionnalités, il permet aux praticiens de se concentrer sur leur activité tout en assurant la sécurité de leurs patients. N'attendez plus pour adopter CFAO3D et simplifier votre mise en conformité avec les obligations légales en matière de traçabilité des implants dentaires.

Ne prenez pas de risque.

L'édition et la remise de fiches de traçabilité et de passeports implantaires au patient est obligatoire depuis le décret n°2015-1171 du 22 septembre 2015. CFAO3D vous protège en cas de contrôle.